MARIAGES, PORTRAITS & REPORTAGES. PHOTOGRAPHE rignac AVEYRON ET FRANCE ENTIÈRE  
Toutes les images et textes ne sont pas libres de droit et régies au droit français et au Code de la Propriété Intellectuelle

 

Conditions générales de vente

Pourquoi est-il important de prendre connaissances des informations et des conditions générales de vente ?
 
C'est une obligation de la part du législateur que nous vous informions sur nos modalités de services que nous vous proposons et des conditions générales de vente inhérentes à celles-ci.​
Myriam ALBOUY - Klips'Art Photographe se réserve le droit de modifier, à tout moment les présentes conditions générales. Les conditions ainsi modifiées seront applicables à toute commande passée après la date de modification, y compris toute commande complémentaire ou connexe à une commande antérieure. L’acceptation des Conditions Générales créer un accord légal entre nous. Dès lors, vous vous engagez à utiliser mes services conformément aux stipulations suivantes.
 
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente (C.G.V.) s’appliquent à toutes les commandes de prestations de service et de produits conclues entre le Client et la Photographe.
Par son utilisation du site internet (http://www.klipsart.com), les clients déclarent avoir pris connaissance des présentes conditions générales sauf conditions particulières consenties par écrit entre le Client et la Photographe. 

2. Définitions
Au sens des présentes conditions générales de vente, les termes suivants ont la signification ci-dessous.

a. La Photographe :
Myriam ALBOUY, photographe immatriculée sous le numéro de siret 79221785300037 à l’adresse du siège 1128 Route de Saint-Jacques - Agnac - 12300 FLAGNAC, France ; dont le studio photo se situe 8 Place Imbert - 12390 RIGNAC.

b. Le Client :
Toute entité, personne physique ou morale, qui passe ou a passé une commande auprès de la Photographe.

c. Commande :
Toute commande de service ou de produit demandée par le Client à la Photographe.

d. Produit :
Tout produit en vente par la Photographe, dérivé de la séance photographique ou du reportage photographique : tirages photographiques, fichiers numériques, albums, livres, etc…

e. Prestation personnalisée :
Toutes les prestations sont personnalisées par la Photographe en fonction des souhaits formulés par le Client au moment de la commande qui inclut, en plus de la prise de vue, certains produits dérivés de la séance photographique ou du reportage photographique ou de la restauration photo ancienne.

f. Site :
Le site internet de la Photographe dont la page d’accueil est : www.klipsart.com 
 
2- Modalités et Conditions de contact
Si vous êtes intéressés par l'une des séances ou reportages photos proposées, merci de me contacter dans un premier temps en m'envoyant un message dans "contact" sur le présent site. Puis, je vous répondrai directement par téléphone.
 
3. Nature des prestations
La Photographe propose au Client des reportages photographiques et des séances photographiques, au domicile du Client ou tout autre lieu choisi par le Client (en accord avec la Photographe). La Photographe propose aussi des produits dérivés de la prestation photographique: impressions de photographies sur papier ou tout autre support, et des albums (voir le détails plus bas). 
La Photographe se réserve le droit d’ajouter ou de modifier toute ou partie du contenu de son catalogue de prestations à tout moment et sans notification. 
4. Conditions de prise de vue 
a. Style photographique
Le Client reconnaît être familier avec le style photographique de la Photographe et sollicite ses services en toute connaissance. Le Client reconnaît également que le travail de la Photographe est en constante évolution, que la prestation proposée par la Photographe est unique et artistique et que les photographies livrées peuvent être différentes des photographies prises par la Photographe dans le passé. La Photographe assure utiliser tout son potentiel et tout son jugement artistique personnel pour créer des images cohérentes avec sa vision personnelle de l’événement ou de la séance photo.
b. Conditions particulières
La Photographe fait tout son possible pour s’adapter aux conditions de l’événement ou de la séance, y compris au lieu, à la météo, à la lumière disponible, aux restrictions de temps et à la volonté des sujets. Le Client accepte cependant que la qualité des photographies dépende en grande partie de ces conditions. Lors d’un reportage photographique d’événement, la Photographe recommande au Client de prévenir ses invités de la présence d’une photographe professionnelle et de leur demander de minimiser leur prise de photographies et l’utilisation de flash. La Photographe se dégage de toute responsabilité si son travail est gêné par d’autres photographes et par leurs flashs, et si la qualité de ses images en est affectée. Dans le cas d’un reportage lors d’une cérémonie religieuse, la Photographe recommande au Client de prévenir les responsables du lieu de culte de la présence d’une photographe professionnelle. La Photographe se dégage de toute responsabilité en cas de restriction d’accès demandée lors de la cérémonie par les responsables du lieu de culte, qui pourrait affecter la qualité de son travail. Si le Client souhaite que certains invités soient présents sur les photographies, il se doit de communiquer ce souhait à la Photographe. En aucun cas la Photographe n’est responsable de l’absence ou de la présence de certains invités sur les photographies. La Photographe rappelle au Client que toute personne présente lors d’un reportage ou d’une séance est susceptible d’être prise en photo. 
c. Report de date de la prise de vue
A la demande du Client, la Photographe peut accepter le report de la prise de vue jusqu’à deux reprises. Au-delà, la prestation doit être réglée en totalité, même si le Client est à nouveau indisponible à la troisième date convenue.
5. Traitement et remise des images de la prise de vue
a- Traitement & Retouche
Les images prises par la Photographe lors de la prestation sont triées puis travaillées en post-développement aux moyens de logiciels prévus à cet effet, par la Photographe. Le post-développement et la mise en pages des livres, au même titre que la prise de vue, est propre au photographe et fait partie intégrante de son travail, son style et son univers artistique. Le photographe est le seul à décider du post-traitement qu’il appliquera aux négatifs numériques (.raw) et à la mise en page des livres.
Les retouches esthétiques (peau et imperfections, blessure) sont comprises dans le prix de la prestation. En revanche, la Photographe n'appliquera aucune retouche "majeure" comme amincir une silhouette ! C'est une question éthique !
Aucun fichier brut (.raw) ne sera donné au Client et ne pourra être exigé. Les fichiers numériques sont traités au format .jpeg ; aucun fichier .raw, .tiff ou autre ne sera cédé.
b- Remise des images
Les images sont ensuite mises en ligne sur une galerie photographique privée accessible par mot de passe. Le Client reçoit un e-mail avec un lien vers cette galerie pour pouvoir y accéder. Le Client peut communiquer les détails d’accès avec son entourage pour partager les images et est seul responsable de ce partage. La Photographe se dégage de toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des images par toute personne avec qui le Client a partagé ses détails. Le Client doit ensuite choisir, parmi les images de la galerie, les photos qu’il souhaite recevoir en fichier numérique et/ou en tirage papier, selon les détails de la prestation commandée. Le Client s’engage à communiquer la liste des photographies choisies à des fins de créations d'un livre-album par l'intermédiaire de la galerie en ligne et s’engage à communiquer à la Photographe ses souhaits particuliers quant aux photographies à inclure dans le ou les livres-albums. Les fichiers numériques sont livrés en téléchargement directement sur la galerie en ligne au format jpeg. haute résolution développés & traités. Ce format permettra au client d'en faire des tirages d'excellentes qualités en passant par la plate-forme en ligne de la Photographe. Par ailleurs, la Photographe se dégage de toute responsabilité quant à la qualité des tirages papiers qui ne passeraient pas par elle. Des formats basses résolutions sont possibles à la demande du Client pour des publications sur les réseaux sociaux et remis par la Photographe par une plate-forme de téléchargement (exemple : wetransfert).
Il est de la responsabilité du Client de conserver correctement les fichiers numériques remis par la Photographe. La Photographe se détache de toute responsabilité en cas de perte ou détérioration des fichiers numériques remis au Client, et se réserve le droit de facturer toute demande de duplicata. Les fichiers sont conservés durant 2 ans par la Photographe ; au-delà ils pourront être détruits.
7. Tarifs
Les prix de vente sont indiqués en Euros et ne sont pas soumis à la TVA (TVA non applicable – Article 293B du code général des impôts). 
Les tarifs appliqués sont ceux valables à la date de la commande.  
La Photographe se réserve le droit de réviser ses tarifs à tout moment. 
a- Pour l'ensemble des prestations, les tarifs comprennent tout le travail de préparation (en amont), le travail le jour "J" et enfin le travail après le jour "J" (en aval).
Concrètement : 
  • Les échanges entre nous : mails, entretiens téléphoniques, entretien(s) chez vous ou au studio photo et un débriefing post-séance 
      -> soit +/- 4 h 
  • Les déplacements : 50 km autour du siège (Flagnac) ou du studio photo (Rignac) au delà il sera compté des frais de déplacements soit 0.35 €/km supplémentaire + frais divers éventuelles (hébergement, repas, péage)
  • Le travail de mise en place de la séance -> soit +/- 1 h 
  • Les divers accessoires mis à votre disposition (si c'est prévu) 
  • Le temps de prise de vue d'environ 1 h 30 en moyenne pour une séance photo et +/- 12 h (max.) pour un reportage de mariage
  • Le téléchargement des photos, le tri, le travail de post-développement de vos photos et le transfert des photos développées vers une galerie privée en ligne, sur un site sécurisé (par mot de passe) pour la sélection ou le téléchargement de vos photos (selon le type de rendus choisis)
         -> soit +/- de 7 h à 55 h de travail, selon le type de prestation personnalisée.
 
​Il faut donc prévoir les frais inhérents à la séance ou au reportage + le prix du support d'image de votre choix.
​Les photos seront à s'offrir à la suite du visionnage sur galerie web (tout ou partie). 
​Sur cette galerie en ligne, vous pouvez opter pour différents rendus photographiques : tirages photos, fichiers photos au format .jpeg haute définition non-brut en téléchargement, vous pouvez également sélectionner les photos de votre choix en vue de la réalisation de votre livre-album et commander d'autres produits dérivés (voir la suite ci-dessous). 
 
b- commande de prestation photographique
Un acompte de 50% doit être versé par le Client dans un délai de 14 jours ouvrés suivant la date de la commande et, dans tous les cas, au moins 2 jours ouvrés avant la date prévue de la prise de vue. Si ce délai n’est pas respecté, la Photographe ne pourra pas garantir la réservation de la prise de vue à la date prévue et se réserve le droit de reporter la prise de vue à une date ultérieure ou d’annuler la commande. 
Le Client s’engage à régler le solde avant toute livraison d’images au plus tard 7 jours avant la séance ou le reportage. Les paiements sont réalisés en espèce, virement ou par chèque à l’ordre de Myriam ALBOUY. A défaut de paiement, la Photographe se réserve le droit de ne pas livrer les photographies, sur aucun support (galerie, tirages, etc). L’envoi d’éventuels produits finis, ne sera effectué qu’après règlement total de ceux-ci. 
Le règlement du solde peut se faire en trois fois sans frais, sur demande. 
c- Les supports d'images de votre choix​
Ceux-ci sont variés, et c'est lors du visionnage de votre galerie privée (plate-forme Jingoo) que vous pourrez faire votre choix des produits parmi toute la famille de produits professionnels de qualité : fichiers .jpeg haute définition numériques, tirages photos : papier, toile, etc., produits dérivés : carterie, mug, tee-shirt adulte/enfant, peluche… ). Possibilité de paiement en plusieurs fois sans frais par CB ou par Chèque (à partir de la plate-forme galerie en ligne) selon la prestation photographique. 
La création des livres-albums se fait par la Photographe et est ensuite produit par un de ses fournisseurs. Si le Client souhaite certaines photographies en particulier sur le livre-album commandé, le Client doit communiquer la liste de ces photographies à la Photographe au moment de la commande. Pour cela, le Client doit sélectionner sur sa galerie en ligne les photographies qu'il souhaite voir figurer dans son livre-album. 
d- Livraison de produits
Les produits regroupent à la fois les produits déjà inclus dans la formule du reportage ou de la séance photo (galerie photo, fichiers numériques, tirages papier, albums) ainsi que les produits additionnels commandés à partir de la galerie client pour lesquels le Client choisit tous les détails de sa commande. 
e- Délais de livraison
L’e-mail avec les détails de la galerie est généralement envoyé au Client dans un délai de 15 jours ouvrés.
Le rendu des photographies en téléchargement .jpeg haute définition développées et traitées choisies et incluses dans la prestation personnalisée sont généralement livrés dans un délai de 15 jours ouvrés. Les livres-albums sont généralement livrés dans un délai de 2 à 8 semaines en fonction des livres-albums, à compter de la réception de la liste des photos choisies par le Client. 
Le délai de livraison pour les produits additionnels est généralement de 2 à 8 semaines en fonction des produits, à compter de la réception du règlement soit sur la plate-forme de la galerie en ligne soit en direct par la Photographe selon prestation personnalisée du Client.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont aucunement garantis.
Par conséquent, tout retard dans la livraison des produits ne peut en aucun cas autoriser le Client à percevoir l’allocation de dommages et intérêts ou à annuler sa commande.
f- Modes de livraison
La livraison de produits se fait soit en main propre au Client, soit par voie postale.
La Photographe accepte une livraison en main propre uniquement sur rendez-vous convenu en avance avec le Client et si le lieu de rendez-vous se situe à moins de 50 km de l'adresse du siège ou de l'adresse du studio photo de la Photographe. Si une livraison en main propre est souhaitée, ce choix doit être communiqué à la Photographe au moment de la commande des produits (dans le cas des produits additionnels) ou au moment de l’envoi de la liste des photographies choisies (dans le cas des produits inclus dans la prestation personnalisée).
 
g- Responsabilités du Client
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Le Client doit veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à la Photographe à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète est réexpédié aux frais du Client. Si le Client est absent le jour de la livraison, le Client doit retirer le colis à l’endroit indiqué sur l’avis de passage laissé par le livreur. Le Client doit respecter les délais indiqués sur l’avis de passage pour retirer son colis.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, le Client doit formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception du ou des produits. Ces réserves doivent être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé A/R à Jingoo.
La vérification du bon état des produits est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou toute personne autorisée par le Client, a signé le bon de livraison.
c- Délai de rétractation 
Comme dans tout contrat, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14  jours à compter du jour de la signature du présent contrat et du versement d'un acompte de 30% du montant de la prestation photo demandé par la Photographe. Toute décision de rétractation effectuée dans le délai imparti fera l’objet d’un remboursement du montant effectivement versé.
d​- Annulation
En cas d’annulation de la réservation d’une prestation photographique devenue définitive ou encore réalisée en totalité ou en partie, il est rappelé que conformément aux dispositions légales, le montant de l’acompte ne sera pas remboursé passé le délai de 14 jours.
Clause particulière : le solde restant dû sera demandé si l’annulation intervient seulement deux mois avant le reportage de mariage, par exemple.
 
8.Propriété Intellectuelle et Droit à l'Image
a- Propriété Intellectuelle
Toute réalisation photographique confère à la Photographe, son auteur, des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par le code de la propriété intellectuelle. L’accord inclut, entre autres, la publication ou l’utilisation des photos à des fins de promotion de l’activité de la Photographe : tel que son site internet (actuellement : www.klipsart.com), publication d´un éventuel ouvrage présentant l’oeuvre de la Photographe, expositions et concours, y compris le droit de reproduction, en particulier : catalogue, dossiers de presse, presse locale, nationale et spécialisée, ou tout procédé de représentation existant ou à venir : cartes de visites, CD, DVD, composites papiers et books personnels de la Photographe… La livraison éventuelle des photographies sur support CD/DVD n’implique pas transmission des droits de propriété intellectuelle sur les photographies livrées (Art. L111-3 du Code de la Propriété Intellectuelle). Les photographies livrées ne le sont qu’à usage de diffusion au sein du cercle familial entendu au sens large (famille et invités). Concernant les réseaux sociaux et la diffusion via internet, le Client s’engage à diffuser les photos en l’état, sans apporter de modifications au travail du photographe, et à utiliser les fichiers au format web qui lui seront fournis à cet effet et uniquement à sa demande, et pour en assurer le copyright. Aucune publication ne pourra intervenir sur support papier (magazine, presse, …) ou virtuel (site internet à usage commercial, cession de droits à des tiers) sans l’accord du Photographe préalablement consulté. Toute violation de cette disposition sera constitutive de contrefaçon au sens de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence Myriam ALBOUY Klips'Art Photographe et le Client devront se consulter mutuellement en cas de besoin d’exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini dans le présent accord. Myriam ALBOUY demeure titulaire des droits moraux sur l’ensemble de son oeuvre : toute modification du cadrage des photographies, tout photomontage, modification, retouche, par numérisation ou tout autre procédé, ne peuvent se faire sans l’accord préalable, écrit de la Photographe. La mention du nom Myriam ALBOUY devra figurer sur chaque photographie reproduite de façon publique.
b- Droit à l'Image
Le Client déclare être majeurs et poser librement pour des photos, suivant le style qu’ils souhaitent. (Si l’un des Clients est mineur, les signatures des parents ou des représentants légaux sont obligatoires) Les Client est, de par la loi, les propriétaires inaliénables de leur image et la PHOTOGRAPHE respecte scrupuleusement ce droit d’image. Les  Client consent par la signature de la présente convention à ce que certaines photographies soient utilisées sur les supports de communication de la Photographe (site Internet, plaquette, book lors de salons professionnels,…), et déclarent dire : 
OUI ou NON pour l’autorisation de la publication de quelques photos sur les réseaux sociaux (facebook, twitter, etc…)
OUI ou NON pour l’autorisation d’être identifié sur les photos des réseaux sociaux (facebook, twitter, etc…)
OUI ou NON pour l’autorisation de l’édition d’un article sur le blog de la Photographe
OUI ou NON pour l’autorisation que l’article du blog apparaisse dans les résultats de google
Etant entendu qu’il ne sera pas fait usage des photographies à des fins susceptibles de nuire aux personnes représentées. Aucune utilisation ne sera faite par la Photographe en dehors de ses propres besoins de communication. Aucun droit ne sera cédé à des tiers sans l’autorisation du Client qui y figure. Le Client autorise la Photographe à prendre des photos de toutes les personnes présentes le jour de l’événement (reportage ou séance). Les éventuels commentaires ou légendes accompagnant la reproduction ou la représentation des photos ne devront pas porter atteinte à l’image ou à la réputation de la Photographe. Le Client s´engage à être solidaire de la Photographe en cas de préjudice causé, par une utilisation abusive ou détournée des images, par un tiers à son insu.